Mentions légales

Editeur du site : ENTREPRISE CHAZELLE
Forme juridique de l’entreprise : SAS à directoire au capital de 1 000 000€

Nom du site : http://groupe-chazelle.fr/

Siège social : 
7, Rue Calixte Plotton
BP 80142
42 004 SAINT-ETIENNE CEDEX 1
Tél. : 04 77 32 81 32
E-mail : chazelle@chazelle.fr

N° de Siret : 66450047700040
RCS Saint-Etienne : 664 500 477
Numéro individuel d’identification fiscale : FR 26 664 500 477

Dirigeants : Valérie CHAZELLE et Jean-Noël CHAZELLE

Le site CHAZELLE appartient et est exploité par l’entreprise CHAZELLE.

http://groupe-chazelle.fr/ est un nom de domaine appartenant à CHAZELLE.

Directrice de la publication : Valérie CHAZELLE

Conception et réalisation du site

AZ STUDIO : 9 boulevard Carnot 42600 Montbrison 

azstudio.net

Maintenance du site internet 

SFI : Le Rocacier 15 rue Camille de Rochetaillée 42000 Saint-Etienne

www.sfi.fr 

Hébergement

OELIS : 76 rue de la Talaudière 42000 Saint-Etienne – Tél : 04 77 21 00 00

www.oelis.fr

Mentions légales

L’utilisation du site http://groupe-chazelle.fr/ est régie par les termes et conditions générales d’utilisation détaillés ci-dessous. Tout utilisateur reconnaît en avoir pris connaissance et les accepter. La société CHAZELLE se réserve la possibilité de modifier à tout moment et sans préavis l’accès à http://groupe-chazelle.fr/ ainsi que les termes des conditions générales.

Conditions Générales d’utilisation

Par utilisateur, on entend toute personne physique et morale qui vient à visiter le site suivant : http://groupe-chazelle.fr/

L’utilisation du site www.groupe-chazelle.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.groupe-chazelle.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site internet est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par www.groupe-chazelle.fr, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site web www.groupe-chazelle.fr est mis à jour régulièrement par son responsable. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Données nominatives

Conformément à la loi n°78-17 du 06 janvier 1978, tout utilisateur ou client du site dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression concernant l’ensemble des données à caractère personnel. Toutes les demandes relatives au présent article devront être envoyées en utilisant notre formulaire de contact.

L’entreprise Chazelle prend la protection de vos données très au sérieux et se conforme aux exigences légales en termes de protection des données y compris les directives européennes sur le Règlement Général sur la Production des Données.

Copyright et propriété intellectuelle

Tous les écrans, graphismes et autres informations présents sur le site http://groupe-chazelle.fr/ sont la propriété de CHAZELLE.

L’ensemble des éléments édités sur ce Site, qu’ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par les dispositions du code de la Propriété Intellectuelle.

Ils sont la propriété exclusive de CHAZELLE. En conséquence, aucun élément composant ce Site ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable de CHAZELLE. Seule la copie à usage privé est autorisée pour votre usage personnel, privé et non-commercial, sur votre ordinateur.

L’accès au Site vous confère un droit d’usage privé et non exclusif de ce Site.

Nature des informations et limitation de responsabilité

Les informations contenues sur le Site sont données aux seules fins d’information de l’utilisateur et ne peuvent être considéré comme assorties d’une quelconque forme de garantie. De ce fait, l’utilisation du présent Site s’effectue entièrement aux propres risques de l’utilisateur. La société CHAZELLE ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’utilisation de ce Site.

En outre, ne pourra être tenu responsable pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers, ayant entraîné une modification des informations ou éléments mis à la disposition sur le Site.

Disponibilité du Site web

La société CHAZELLE s’engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du Site à tout moment.

La société CHAZELLE pourra à tout moment, modifier ou interrompre, temporairement ou de façon permanente, tout ou partie du Site pour effectuer des opérations de maintenance et/ou effectuer des améliorations et/ou des modifications sur le Site.